Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des accessoires pour véhicules Tesla proposés par TeslaFix sur le site internet https://tesla-fix.eu.
Article 2 : Produits
Les produits offerts à la vente sont ceux qui figurent sur le Site de TeslaFix, dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par TeslaFix. Les photographies et descriptifs ne sont qu’indicatifs et n’engagent nullement TeslaFix.
Article 3 : Prix
Les prix des produits sont indiqués en [Devise, ex: Euros (€)] toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. TeslaFix se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 4 : Commande
- L’utilisateur passe sa commande en ligne à partir du catalogue.
- La « double-clique » du client (la confirmation finale de la commande après vérification du détail) vaut acceptation des prix et des présentes CGV.
- TeslaFix confirmera la commande par courrier électronique dans les meilleurs délais.
Article 5 : Modalités de Paiement
Le règlement des commandes s’effectue par [Lister les méthodes, ex: carte bancaire (Visa, MasterCard), PayPal]. Les paiements sont sécurisés par notre prestataire [Nom du prestataire].
Article 6 : Livraison
- Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande.
- Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. En cas de retard imprévu, TeslaFix en informera le client.
- Les frais de livraison sont à la charge du client et sont précisés avant la validation finale de la commande.
- Le risque de perte ou d’endommagement des biens est transféré au client au moment où celui-ci, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession des biens.
Article 7 : Droit de Rétractation (Droit de retour)
- Conformément à la loi en vigueur (pour l’UE, le Droit de la consommation), le client dispose d’un délai de [14 jours minimum] à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité.
- Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets, permettant leur recommercialisation à l’état neuf. Les frais de retour sont à la charge du client.
- TeslaFix s’engage à rembourser le client (prix des articles + frais de livraison initiaux) dans les [Délai légal, ex: 14 jours] suivant la réception des articles retournés.
Article 8 : Garanties
Tous les produits vendus par TeslaFix bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, dans les conditions prévues par la loi.
Article 9 : Responsabilité
La responsabilité de TeslaFix ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Article 10 : Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit de [Pays de votre siège social]. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution de ces CGV sera de la compétence exclusive des tribunaux de [Ville/Juridiction compétente].